Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPAS
RIEU ALEXANDRE
RIEU FABRICE

Numéro de dépôt :
3237519
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2013
TAPAS de RIEU ALEXANDRE

Présentation de la marque TAPAS

Déposée le 16 juillet 2003 par RIEU ALEXANDRE et RIEU FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Les déposants sont RIEU ALEXANDRE domicilié(e) 4, RUE CITE BARTISSOL,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et RIEU FABRICE domicilié(e) 4, RUE CITE BARTISSOL,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEU ALEXANDRE domicilié(e) 4, RUE CITE BARTISSOL,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPAS est expirée depuis le 16 juillet 2013.

RIEU ALEXANDRE a également déposé les autres marques suivantes : nolita , EN CROISADE , NAYANDEI BUBBLES, MUSCAT AUX FINES BULLES


RIEU ALEXANDRE - 4, RUE CITE BARTISSOL,66000 PERPIGNAN - 66000 - France

RIEU FABRICE - 4, RUE CITE BARTISSOL,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


RIEU ALEXANDRE - 4, RUE CITE BARTISSOL,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Café, thé, cacao, sucré, riz, farine et préparations faites de céréales, pâtisseries et gâteaux, biscuits d'apéritif, chips, vinaigre, huile coméstible, sucréries. Bière, boissons à base de bière, jus de fruits, boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, sirops, sodas, apéritifs non alcoolisés. Vins doux naturels, à savoir A.O.C rivesaltes, A.O.C banyuls, A.O.C muscat de rivesaltes, A.O.C maury, A.O.C grand roussillon, apéritif à base de vin, vins tranquilles (vins de pays, vins de qualité produits dans une région détérminée, vins de table), vins de liqueurs, spiritueux, eaux de vie, liqueurs, vins mousseux, boissons alcooliques, vins naturellement doux, cocktails aromatisés à base de vins.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.